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«Quand rien n'est prévu, tout est possible», Antoine De Maximy

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sanction

Keystone

Londres inflige à Morgan Stanley une amende de 5,4 millions de livres

La banque britannique est sanctionnée pour avoir manqué à ses obligations en termes de communications électroniques par ses courtiers en énergie.

23 Aug 2023 - 15:03

AWP

Morgan Stanley justice énergie sanction

SIX: Airesis sanctionné pour violation des règles de cotation

Si la faute est qualifiée de «grave», la commission des sanctions a tenu compte de l’impact de la sanction sur l’entreprise au moment d’en déterminer le montant.

03 Aug 2023 - 10:59

AWP

Airesis Le Coq Sportif sanction Bourse six

Relief Therapeutics sanctionné par la Bourse suisse

La commission des sanctions de l’exploitant de la Bourse suisse SIX a estimé que la société genevoise a enfreint les règles de publication événementielle. L’entreprise n’a pas fait appel de cette décision.

13 Jun 2023 - 07:43

AWP

Relief Therapeutics sanction Bourse Suisse six

Keystone

Wells Fargo va verser un milliard de dollars pour solder des poursuites

En juin 2020, un groupe d’actionnaires de l’établissement, notamment la suédoise Handelsbanken ou la caisse de retraite des shérifs de Louisiane, avait saisi la justice, sous forme d’une action collective.

16 May 2023 - 15:46

AWP

Wells Fargo sanction poursuites

Swissquote sanctionné par le régulateur de la Bourse suisse

Le régulateur SIX Exchange Regulation (SER) avait ouvert début juin une enquête à l’encontre de Swissquote au sujet d’une annonce sur les résultats financiers du groupe publiée un an plus tôt.

06 Jan 2023 - 07:41

AWP

Swissquote sanction régulateur Bourse suisse six

Keystone

ABB versera 134 millions à l’Afrique du Sud dans un dossier de corruption

Cet accord de règlement concernant la construction d’une centrale électrique a été négocié avec des pays partenaires, dont les Etats-Unis, la Suisse, l’Italie et l’Allemagne.

01 Dec 2022 - 14:15

AWP

ABB sanction corruption Afrique du Sud

SIX boucle son enquête sur Spice, sanction levée

Le régulateur de la Bourse suisse a indiqué être parvenu à la conclusion de «ne pas poursuivre l’éventuelle violation», précisant que la clôture de l’enquête se traduit par la fin de la procédure de sanction.

07 Oct 2022 - 07:53

AWP

Spice Private Equity enquête six sanction

Keystone

UBS accepte de verser un montant de 2,5 millions au régulateur américain

La Financial Industry Regulatory Authority reprochait au numéro un bancaire helvétique d’avoir enfreint des règles en matière de ventes à découvert.

05 Oct 2022 - 12:29

AWP

UBS ventes à découvert états-unis sanction

Keystone

Cryptoactifs: Binance écope de plus de 3 millions d’euros d’amende aux Pays-Bas

«Le 25 avril 2022, la banque centrale néerlandaise a imposé une amende administrative de 3’325’000 euros à Binance Holdings Ltd.», a indiqué la DNB lundi.

18 Jul 2022 - 11:48

AWP

Binance cryptomonnaies amende sanction Pays-bas

Keystone

Swisscom: le TAF confirme une amende de 71,8 millions de francs

Le géant bleu évalue pour l’heure la possibilité d’un nouveau recours devant le Tribunal fédéral. La sanction prononcée en 2016 constituait déjà une réduction de moitié d’une pénalité initiale de 143 millions.

08 Jun 2022 - 15:09

AWP

swisscom amende TAF sanction

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15 Dec 2023 - 07:00

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